1Byte Systems – Conditions de licence

S’applique à : les applis, jeux et logiciels de bureau publiés par 1Byte Systems, leurs éditions Pro, les codes d’activation et le compte 1Byte sur 1bytesystems.com/account.
Dernière mise à jour : 13 octobre 2026
Éditeur : 1Byte Systems (Alberto Martín Cid) – 1bytesystems@gmail.com – https://1bytesystems.com

1. Votre licence d’utilisation de nos logiciels

Nous vous accordons une licence personnelle, non exclusive et non transférable pour installer et utiliser nos logiciels sur les appareils que vous possédez ou contrôlez. Vous ne pouvez pas les revendre, les louer ni les redistribuer, ni en retirer les mentions. Les composants open source conservent leurs propres licences, indiquées dans chaque appli et sur notre page code source ; rien dans les présentes conditions ne limite les droits que ces licences vous accordent.

2. Éditions standard et Pro

L’édition standard de chaque logiciel peut être utilisée sans payer, sans limite de durée. Une édition Pro ajoute des fonctions au même logiciel et se débloque avec une licence. Une licence Pro est destinée à une seule personne : vous pouvez l’utiliser simultanément sur jusqu’à cinq de vos propres ordinateurs et téléphones. Chaque licence porte le nom et l’adresse e-mail de son titulaire.

3. Clés de licence et codes d’activation

• Gardez votre clé de licence pour vous. Nous pouvons révoquer une licence qui a été publiée, partagée au-delà de la limite ci-dessus, obtenue frauduleusement ou remboursée. Une licence révoquée cesse de débloquer Pro la prochaine fois que l’appli vérifie les révocations.
• Un code d’activation ajoute une édition au compte 1Byte qui l’utilise. Sauf mention contraire, il ne peut être utilisé qu’une fois, n’a aucune valeur monétaire et ne peut pas être revendu.
• Les licences fonctionnent hors ligne. Si notre service de comptes est indisponible, les licences déjà activées continuent de fonctionner.

4. Votre compte 1Byte

Vous vous connectez avec un code à usage unique envoyé à votre adresse e-mail (ou avec Google) ; la personne qui contrôle votre boîte aux lettres contrôle donc votre compte : protégez-la. Un compte par personne. Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis la page de votre compte ; les licences déjà activées dans vos applis continuent de fonctionner. La manière dont nous traitons vos données est expliquée dans notre politique de confidentialité.

5. Achats et remboursements

Les éditions Pro ne sont pas encore en vente sur ce site. Lorsqu’elles le seront, chaque achat sera traité par Google Play ou par un revendeur agréé, dont les conditions et la politique de remboursement s’appliqueront, et cette page l’indiquera. Vos droits légaux de consommateur ne sont pas affectés.

6. Mises à jour et disponibilité

Nous pouvons améliorer, modifier ou retirer des fonctions. Nous nous efforçons de maintenir le service de comptes disponible, mais il peut être interrompu pour maintenance ou en cas de panne.

7. Garantie et responsabilité

Nos logiciels sont fournis « en l’état », dans la mesure permise par la loi. Nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes ni de la perte de données que vous n’avez pas sauvegardées. Rien dans les présentes conditions n’exclut ni ne limite une responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi qui vous est applicable, ni vos droits de consommateur.

8. Modifications, droit applicable et contact

Si ces conditions changent, nous mettrons à jour cette page et la date de « Dernière mise à jour ». Les présentes conditions sont régies par le droit espagnol, sans préjudice des règles impératives de protection des consommateurs de votre pays de résidence. Pour toute question, écrivez à 1bytesystems@gmail.com.